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Marques déposées par SAINT-ETIENNE METROPOLE
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STAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAS
SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4036823
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2023
STAS de SAINT-ETIENNE METROPOLE

Présentation de la marque STAS

Déposée le 3 octobre 2013 par SAINT-ETIENNE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque STAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAS est expirée depuis le 3 octobre 2023.

SAINT-ETIENNE METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : saintétienne Atelier Visionnaire , (Marque figurative) , CITE DU DESIGN


SAINT-ETIENNE METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunale - 2 Avenue Grüner - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun.

Cartes, cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides ; livres ; revues.

Transport ; transport de passagers ; services de transports en commun ; services d'autobus ; services de trams ; services d'information en matière de transport.